Marque enregistrée - Marque en vigueur

La volaillère des clos
NORMANDE AVICOLE

Numéro de dépôt :
4621033
Date de dépôt :
05/02/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/02/2030
La volaillère des clos de NORMANDE AVICOLE

Présentation de la marque La volaillère des clos

Déposée par voie électronique le 5 février 2020 par NORMANDE AVICOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La volaillère des clos » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-09 du 28 février 2020.

Le déposant est NORMANDE AVICOLE domicilié(e) Route de Canteleu - Le Bois Barbet - 76150 - MAROMME - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Normande Avicole, Madame Aurelie DE MATOS domicilié(e) 62 route des fonds - 76450 - Ouainville - France.

La marque La volaillère des clos a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4621033.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La volaillère des clos arrivera à expiration en date du 5 février 2030.

NORMANDE AVICOLE a également déposé les autres marques suivantes : MA VOLAILLE DES CLOS


NORMANDE AVICOLE - Route de Canteleu - Le Bois Barbet - 76150 - MAROMME - France


Normande Avicole, Madame Aurelie DE MATOS - 62 route des fonds - 76450 - Ouainville - France


Publication - Publication le 28 févr. 2020 au BOPI 2020-09

Enregistrement avec modification - Publication le 2 oct. 2020 au BOPI 2020-40

Viande ; volaille ; gibier ; oeufs ; beurre ; charcuterie ; conserves de viande ;

Animaux vivants ; aliments pour les animaux.